DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Vincent Daveau, Président
Yacht Club de Vernon
Base Nautique des Tourelles
Rue Ogereau
27 200 VERNON
info@yc-vernon.fr

HÉBERGEUR

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

CONTENU

Tous les droits afférents aux éléments incorporés dans le site : textes, commentaires, photographies, vidéos, musique et, en général, de toutes contributions faisant l’objet d’une protection par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits des auteurs des créations originales incorporées au site, des œuvres artistiques et de leurs reproductions, des contributions, sont réservés. Toute utilisation de la reproduction des éléments présentés sur ce site est interdite hormis pour une consultation individuelle et privée.

– Images

La reproduction et/ou la représentation de tout ou partie du site pour des exploitations autres que l’usage privé sont interdites.

– Liens hypertextes

Le site yc-vernon.fr autorise la mise en place de liens hyper textes pointant vers son contenu, sous réserve que les pages du site yc-vernon.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles intégralement dans une nouvelle fenêtre. Protection des données personnelles Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, modifiées par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux données informationnelles vous concernant. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Si vous souhaitez exercer ces droits, veuillez-vous adresser à :

Webmaster
Yacht Club de Vernon
Base Nautique des Tourelles
Rue Ogereau
27 200 VERNON
FRANCE

Le traitement des données personnelles de l’utilisateur se fait dans le respect de la loi « Informatique et Libertés » précitée.

– Nature des données recueillies

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Les données personnelles recueillies sur le site résultent : de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique, nom, prénom, ville, téléphone portable et/ou code postal lors du dépôt d’un message électronique par le biais d’un formulaire.

Le recueil d’informations relatives aux mineurs nécessite une autorisation parentale.

– Emploi des données

Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais cédées à des tiers. Elles sont utilisées par le Yacht Club de Vernon à des fins non commerciales, pour vous communiquer des informations, en fonction des fonctionnalités d’échanges que vous avez choisies et de vos différentes demandes.

– Protection de la vie privée et usage des cookies

Un cookie est un petit fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette…) à l’occasion de la première consultation d’un site internet. Il est transmis par le serveur du site à votre navigateur et permet de fournir des statistiques sur la consultation des différentes pages et rubriques du site, ainsi que d’en améliorer l’ergonomie et la performance.

– Comment utilise-t-on les cookies ?

Nous utilisons « Google Analytics » pour recueillir les statistiques sur le trafic du site (nombre de visiteurs, durée moyenne des visites, nombre de pages consultées..), paramétré de manière à ne recueillir que des données de mesure d’audience. Ces données sont anonymes, conservées pendant une période maximum de 13 mois, et ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins. Concernant le partage d’informations au travers notamment des réseaux sociaux, nous vous proposons d’utiliser « Social share privacy », outil recommandé par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, pour rendre plus facile le partage d’informations et de contenus dans une totale confidentialité.

 

RESPONSABILITÉ

Le site yc-vernon.fr propose des liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics…), mais aussi vers quelques sites d’associations ou d’entreprises partenaires. L’ouverture de ces sites se fait toujours dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Ces pages, dont les adresses, sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel yc-vernon.fr. Leur contenu n’engage pas la responsabilité du Yacht Club de Vernon. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou scientifiques, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue.

 

ACCÈS AU SITE

1&1 Interner SARL en tant qu’hébergeur du site yc-vernon.fr, s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Le Yacht Club de Vernon se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus. Malgré sa vigilance, le Yacht Club de Vernon ne peut garantir que le site yc-vernon.fr est exempt de tout virus.

Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

 

MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

Les présentes mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 12/08/2015. Le gestionnaire du site yc-vernon.fr se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis. Il appartient à l’utilisateur de vérifier qu’il a pris connaissance de la dernière version en date lors de ses visites sur le présent site.